Mentions Légales

Raison sociale : SARL TIBETAN CAFE

RCS Thonon B 503 680 233
Siège social : 120 Rue du Lac 74500 NEUVECELLE
Tél.:+33 (0)4 50 83 66 32
Siret : 503 680 233 00015

Directeur de publication : Franck Faletto

Hébergeur : PHPNET
Raison sociale : SAS PHPNET FRANCE

Siège social : 97-97bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE

1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
TIBETAN CAFE fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que TIBETAN CAFE sera libre de modifier à tout moment.

2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques).

3. DONNÉES PERSONNELLES

TIBETAN CAFE s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. TIBETAN CAFE s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4. RESPONSABILITÉ

TIBETAN CAFE décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. TIBETAN CAFE se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. TIBETAN CAFE ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5. LIENS HYPERTEXTES

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format: html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation. TIBETAN CAFE n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site internet.

Photo de Annie Spratt sur Unsplash

Mis à jour le 12 Avril 2022

Contact

Tibétan Café

120, rue du Lac
Grande-Rive Neuvecelle
74500 EVIAN-LES-BAINS

04 50 38 82 74